Droit d'auteur ?

Une question, je possède les droits d'auteurs sur mes photos, est ce qu'un photographe amateur non déclarer à le droit de vendre ces photos sachant qu'il en a les droits d'auteur ?

Merci pour vos explications et vos réponses ?

Denis P

ben ! oui comme tu peux vendre une voiture ou ton micro onde !

enfin je pense....

ouais je pense aussi mais a mon avis c'est plus subtile que ca

C'est pas une réponse précise mais,
je connais des musiciens qui touchent des droits d'auteurs via la SACEM sans être déclaré comme travailleur indépend. Ils le déclarent comme revenus non salariés

En France, c'est un système très souple. Amateur ou pas, tu vends tes photo au prix que tu fixe. Tu restes propriétaire de l'œuvre intellectuel et à ce titre, ton nom doit être cité soit sur la photo elle même, soit par un rappel dans le texte. C'est un droit inaliénable.

Tu inclus ces revenus supplémentaires dans ta déclaration de revenus. Pense à fournir à ton client une facture avec la mention "cession de droit",TVA à taux réduit 5,5%, date, prix, ton nom et ta signature. Pour prendre toutes les précautions possible, tu peux demander son numéro de TVA intracommunautaire à ton client. Si il souhaite récupérer la TVA, il doit en avoir un.

Si c'est une photo que tu vends en tant qu'œuvre d'art, c'est également la TVA à taux réduit qui s'applique. Mais ta photo ne doit pas dépasser les 30 exemplaires, tous supports confondus.

Donc pour le prix c'est toi qui vois! Et fiscalement, il ne s'agit pas d'une vente mais d'une livraison de bien ou d'une prestation de service. Tant que ça reste occasionnel, tu n'es pas obligé de te déclarer à l'AGESSA. >>>lien<<<


Je continue de chercher, mais fiscalement, c'est pas très clair ces histoires de TVA à 19,6% ou 5,5%.

J'ai un petit doute sur de la TVA à taux réduit pour des ventes de photo.
Mais en tant que particulier tu ne peux pas appliquer de TVA sur une vente et l'acheteur ne peut donc pas la récupérer.
En ce qui concerne la vente de photo et les droits d'auteur je ne pourrais pas trop te conseiller sur le sujet, tant que ça reste dans le cadre famillial ou d'amis, je pense qu'il ne faut pas trop se prendre la tête, mais si c'est pour vendre sur des expos où même éventuellement pour des magazines je ne connait pas la règlementation.

Très interressant le sujet mais un peu compliqué mais à developper !!! J'ai fait un tour sur fotolia ...Certains d'entre vous ont peut-etre des photos là bas ? Est-ce bien? Et surtout qu'est-ce qui est mieux : droit exclusif ou partiel ?

Je me renseigne pour la partie fiscale si vous voulez !

Oui c'est toujours bon à savoir !!