Forum photo Photographe and co

Ce forum n'étant plus assez actif il est maintenant verrouillé. Vous nous retrouverez sur: http://photo.forumperso.com
 
AccueilPortailGalerieRechercherFAQS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

 Droit d'auteur ?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
zop-photographie



Masculin Nombre de messages : 308
Localisation : Lanester
Matériel photo : Pentax K10 - 18-55 mm - 70-300 mm macro - filtre UV -
Date d'inscription : 11/02/2008

MessageSujet: Droit d'auteur ?   Dim 28 Déc - 12:11

Une question, je possède les droits d'auteurs sur mes photos, est ce qu'un photographe amateur non déclarer à le droit de vendre ces photos sachant qu'il en a les droits d'auteur ?

Merci pour vos explications et vos réponses ?

Denis P
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://notebook-display-reparatur.com
flic-flac
INFOGRAPHE


Masculin Nombre de messages : 793
Age : 38
Localisation : alpes de haute provence
Emploi/loisirs : Multi travaux
Matériel photo : Sony Alpha:550|200 Optique |18/70 | 75/300 | M 50 1.7 | M 70/210 | Vivitar 19/35
Date d'inscription : 14/09/2008

MessageSujet: Re: Droit d'auteur ?   Dim 28 Déc - 17:22

ben ! oui comme tu peux vendre une voiture ou ton micro onde !

enfin je pense....
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.flickr.com/photos/adrianoscavo/
sikamecanico74



Masculin Nombre de messages : 2134
Age : 28
Localisation : Doussard en Haute Savoie
Emploi/loisirs : Photographe en cours d'études
Matériel photo : Nikon D300, focales allant de 8 à 400mm, flash sb 800 / workflow sous lightroom et CS4
Date d'inscription : 03/09/2008

MessageSujet: Re: Droit d'auteur ?   Dim 28 Déc - 17:45

ouais je pense aussi mais a mon avis c'est plus subtile que ca
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://myspace.com/nicolas.kosica
patrick admin
Admin


Masculin Nombre de messages : 10484
Age : 54
Emploi/loisirs : musique, photo,moto,rando, dodo
Matériel photo : eos 350D, Sigma 70/300 apo, Tamron 28/75 F/2.8
Date d'inscription : 16/12/2007

MessageSujet: Re: Droit d'auteur ?   Dim 28 Déc - 18:02

C'est pas une réponse précise mais,
je connais des musiciens qui touchent des droits d'auteurs via la SACEM sans être déclaré comme travailleur indépend. Ils le déclarent comme revenus non salariés

_________________
Boire un coup avec un modérateur, c'est consommer avec modération
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.photographe-and-co.com
xavier
modo animateur


Masculin Nombre de messages : 3532
Age : 36
Localisation : Bretagne - Lorient
Matériel photo : D300
Date d'inscription : 26/12/2007

MessageSujet: Re: Droit d'auteur ?   Lun 29 Déc - 11:58

En France, c'est un système très souple. Amateur ou pas, tu vends tes photo au prix que tu fixe. Tu restes propriétaire de l'œuvre intellectuel et à ce titre, ton nom doit être cité soit sur la photo elle même, soit par un rappel dans le texte. C'est un droit inaliénable.

Tu inclus ces revenus supplémentaires dans ta déclaration de revenus. Pense à fournir à ton client une facture avec la mention "cession de droit",TVA à taux réduit 5,5%, date, prix, ton nom et ta signature. Pour prendre toutes les précautions possible, tu peux demander son numéro de TVA intracommunautaire à ton client. Si il souhaite récupérer la TVA, il doit en avoir un.

Si c'est une photo que tu vends en tant qu'œuvre d'art, c'est également la TVA à taux réduit qui s'applique. Mais ta photo ne doit pas dépasser les 30 exemplaires, tous supports confondus.

Donc pour le prix c'est toi qui vois! Et fiscalement, il ne s'agit pas d'une vente mais d'une livraison de bien ou d'une prestation de service. Tant que ça reste occasionnel, tu n'es pas obligé de te déclarer à l'AGESSA. >>>lien<<<


Je continue de chercher, mais fiscalement, c'est pas très clair ces histoires de TVA à 19,6% ou 5,5%.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://chabikhan.canalblog.com/
Jean-Loup
moderateur


Masculin Nombre de messages : 3669
Age : 39
Localisation : Quelque part entre l'aube et la marne
Emploi/loisirs : Homme des bois
Matériel photo : Canon Eos 7D + 400D
Date d'inscription : 15/01/2008

MessageSujet: Re: Droit d'auteur ?   Lun 29 Déc - 12:49

J'ai un petit doute sur de la TVA à taux réduit pour des ventes de photo. scratch
Mais en tant que particulier tu ne peux pas appliquer de TVA sur une vente et l'acheteur ne peut donc pas la récupérer.
En ce qui concerne la vente de photo et les droits d'auteur je ne pourrais pas trop te conseiller sur le sujet, tant que ça reste dans le cadre famillial ou d'amis, je pense qu'il ne faut pas trop se prendre la tête, mais si c'est pour vendre sur des expos où même éventuellement pour des magazines je ne connait pas la règlementation.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://les-photos-de-jean-loup.over-blog.com/
Cissoune
animateur


Féminin Nombre de messages : 4654
Age : 37
Localisation : Brest
Emploi/loisirs : Peinture, photos, écriture...les nenfants...
Matériel photo : Bridge Kodak Z710 APN / Canon eos 500N Argentique 28-80 canon 3.5-5.6 / 70-300 sigma 4-5.6 DL macro /NIKON D3200 + 18-55 VR + 70-300 Tamron LD
Date d'inscription : 27/06/2008

MessageSujet: Re: Droit d'auteur ?   Ven 31 Juil - 10:57

Très interressant le sujet mais un peu compliqué mais à developper !!! J'ai fait un tour sur fotolia ...Certains d'entre vous ont peut-etre des photos là bas ? Est-ce bien? Et surtout qu'est-ce qui est mieux : droit exclusif ou partiel ? Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://cissoune29.spaces.live.com
lhundulin



Masculin Nombre de messages : 1283
Age : 43
Localisation : Mâcon
Matériel photo : 40D - 7D - 5Dmk3 - 17/40 - 24/70 - 70/200 - 85
Date d'inscription : 26/04/2009

MessageSujet: Re: Droit d'auteur ?   Ven 31 Juil - 11:55

Je me renseigne pour la partie fiscale si vous voulez !
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.olivierpasquier.fr
Cissoune
animateur


Féminin Nombre de messages : 4654
Age : 37
Localisation : Brest
Emploi/loisirs : Peinture, photos, écriture...les nenfants...
Matériel photo : Bridge Kodak Z710 APN / Canon eos 500N Argentique 28-80 canon 3.5-5.6 / 70-300 sigma 4-5.6 DL macro /NIKON D3200 + 18-55 VR + 70-300 Tamron LD
Date d'inscription : 27/06/2008

MessageSujet: Re: Droit d'auteur ?   Ven 31 Juil - 12:58

Oui c'est toujours bon à savoir !! Wink
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://cissoune29.spaces.live.com
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Droit d'auteur ?   Aujourd'hui à 15:05

Revenir en haut Aller en bas
 
Droit d'auteur ?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Ré-écritures, fanfictions et droit d'auteur
» Droit d'auteur pour publication web
» Droit d'auteur sur Disneyland Paris
» L'auteur de "Percy Jackson" poursuivi pour plagiat
» Droit d'auteur ?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum photo Photographe and co :: 

 :: Discussions photographique
-
Sauter vers: